Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sol en Cirque
SOL EN SI, SOLIDARITÉ ENFANTS SIDA (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
3229597
Date de dépôt :
06/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2013
Sol en Cirque de SOL EN SI

Présentation de la marque Sol en Cirque

Déposée le 6 juin 2003 par l'association loi 1901 SOL EN SI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sol en Cirque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 SOL EN SI domicilié(e) 41, Avenue René Coty,75014 PARIS - 75014 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT domicilié(e) 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque Sol en Cirque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sol en Cirque est expirée depuis le 6 juin 2013.

SOL EN SI a également déposé les autres marques suivantes : Solidarité – enfants – Sida , Sol en Si


SOL EN SI, SOLIDARITÉ ENFANTS SIDA (association loi 1901) - 41, Avenue René Coty,75014 PARIS - 75014 - France


BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT - 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-46

Inscription le 23 mars 2006 - Autre décision affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°430707 - Publication au BOPI 2006-03-23

Inscription le 14 mars 2006 - Concession de licence n°430086 - Publication au BOPI 2006-03-14

Inscription le 23 février 2004 - Changement d'adresse n°387391 - Publication au BOPI 2004-02-23

Inscription le 14 mars 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°430085 - Publication au BOPI 2006-03-14

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Services d'artistes de spectacles, services de composition musicale, cirques, services de camps de vacances, services de clubs (divertissement ou éducation), organisation et conduite, par notamment des artistes, de colloques, de concours, de séminaires, de conférences, de congrès, de bals, de spectacles, d'expositions à buts culturels ou éducatifs en rapport avec la maladie du SIDA, organisation et conduite d'atelier de formation en rapport avec la maladie du SIDA, planification de réception en rapport avec la maladie du SIDA, organisation, représentation de spectacles. Manifestations à la mémoire des personnes décédées du SIDA ; divertissement et information en matière de divertissement, services de loisirs à savoir concerts, réprésentations théâtrales, éducation et information en matière d'éducation, instruction, enseignement, enseignement par correspondence, reportages photographiques, publications de livres, de textes, exploitation de publications électroniques en ligne, représentations théâtrale, divertissement télévisé, montage de programmes radiophoniques et de télévisions. Disques acoustiques, compacts disques (audio-vidéo), compacts (disques optiques), CD ROM, DVD, disques magnétiques, bandes vidéo, casséras vidéo, cassettes vidéos et cassette audios, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, films cinématographiques, dessins animés, diapositives, disquettes souples, épreuves photographiques, appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec récepteur de télévision, logiciels de jeux, articles de lunettes ; lunettes de soleil, de sport ; montures de lunettes, étuis à lunette. Journaux de bandes dessinées, brochures, catalogues, impressions, journaux, périodiques, revues, en rapport avec les enfants atteints de la maladie du SIDA, blocs, blocs à dessins, cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes de voeux, chemises pour documents, enveloppes, feuilles, formulaires, images, litographies, aquarelles, reproductions graphiques, livres, livrets, articles de papeterie, photographies, portes crayons, stylos, crayons, albums, almanachs, coffrets de livres et CD ROM.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.